La Capillaire de Montpellier (Adiantum capillus-veneris)

Liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine : Article 3
Arrêté interministériel du 8 mars 2002 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine complétant la liste nationale

Liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine : Article 4
Arrêté interministériel du 8 mars 2002 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine complétant la liste nationale

Liste des organismes nuisibles dont l’introduction est interdite en Nouvelle-Calédonie : Article 1
Délibération du Congrès n° 112/CP du 18 octobre 1996 relative au contrôle sanitaire des végétaux ou produits végétaux à l'importation ou à l'exportation (JONC 19 novembre 1996, p. 4566), modifié par l'arrêté n° 2007-4901/GNC du 23 octobre 2007 (JONC 30 octobre 2007, pp. 6938-6941)

Liste des espèces végétales protégées en région Franche-Comté : Article 1
Arrêté interministériel du 22 juin 1992 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Franche-Comté complétant la liste nationale

Liste des espèces végétales protégées en région Pays-de-la-Loire : Article 1
Arrêté interministériel du 25 janvier 1993 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Pays-de-la-Loire complétant la liste nationale

Liste des espèces végétales protégées en Bretagne : Article 1
Arrêté interministériel du 23 juillet 1987 relatif à la liste des espèces végétales protégées en Bretagne complétant la liste nationale

Liste des espèces végétales protégées en région Limousin : Article 1
Arrêté interministériel du 1er septembre 1989 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Limousin complétant la liste nationale