Ce taxon est protégé ou soumis à réglementation

Liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine : Article 2
Arrêté interministériel du 8 mars 2002 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine complétant la liste nationale

Liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire : Article 1er
Arrêté ministériel du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire, modifié par les arrêtés ministériels du 5 octobre 1992 (JORF du 28 octobre 1992, p. 14960) et du 9 mars 2009 (JORF du 13 mai 2009, p. 7974)

Protection et réglementation de certaines espèces végétales et champignons dans le département de la Drôme : Article 3
Arrêté préfectoral n° 08-5843 du 29 décembre 2008 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales et champignons dans le département de la Drôme]

Protection des espèces végétales sauvages et champignons dans le département de l'Isère : Article 4
Arrêté préfectoral n° 2010-06151 du 22 octobre 2010 pour la protection des espèces végétales sauvages et champignons dans le département de l'Isère

Protection des espèces végétales sauvages et champignons dans le département de l'Isère : Article 5
Arrêté préfectoral n° 2010-06151 du 22 octobre 2010 pour la protection des espèces végétales sauvages et champignons dans le département de l'Isère

Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département de la Loire : Article 5
Arrêté préfectoral n° 04-710 du 12 juillet 2004 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département de la Loire]

Liste des espèces végétales protégées en région Nord-Pas-de-Calais : Article 1
Arrêté interministériel du 1er avril 1991 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Nord-Pas-de-Calais complétant la liste nationale

Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département des Alpes-de-Haute-Provence : Article 3
Arrêté préfectoral n° 95/1533 du 28 juillet 1995 : Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages [dans le département des Alpes-de-Haute-Provence]

Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département des Alpes-de-Haute-Provence : Article 5
Arrêté préfectoral n° 95/1533 du 28 juillet 1995 : Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages [dans le département des Alpes-de-Haute-Provence]

Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département des Alpes-de-Haute-Provence : Article 6
Arrêté préfectoral n° 95/1533 du 28 juillet 1995 : Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages [dans le département des Alpes-de-Haute-Provence]

Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département des Alpes-Maritimes : Article 2
Arrêté préfectoral du 18 juin 1996 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département des Alpes-Maritimes]

Liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département d'Eure-et-Loir : Article 3
Arrêté préfectoral n° 452 du 12 mars 1991 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département d'Eure-et-Loir

Liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département d'Eure-et-Loir : Article 4
Arrêté préfectoral n° 452 du 12 mars 1991 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département d'Eure-et-Loir

Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département du Jura : Article 3
Arrêté préfectoral n° 60 du 18 janvier 1993 portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département du Jura]

Réglementation de la cueillette et de la cession de certaines plantes sauvages dans le département de la Haute-Loire : Article 3
Arrêté préfectoral n° 1D4 91-77 du 18 février 1991 portant réglementation de la cueillette et de la cession de certaines plantes sauvages dans le département de la Haute-Loire

Réglementation de la cueillette et de la cession de certaines plantes sauvages dans le département de la Haute-Loire : Article 4
Arrêté préfectoral n° 1D4 91-77 du 18 février 1991 portant réglementation de la cueillette et de la cession de certaines plantes sauvages dans le département de la Haute-Loire

Liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département du Loiret : Article 1er
Arrêté préfectoral n° 91-01 du 7 février 1991 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département du Loiret

Liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département du Loiret : Article 4
Arrêté préfectoral n° 91-01 du 7 février 1991 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département du Loiret

Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département du Puy-de-Dôme : Article 1
Arrêté préfectoral du 10 mars 1994 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département du Puy-de-Dôme]

Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département du Puy-de-Dôme : Article 2
Arrêté préfectoral du 10 mars 1994 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département du Puy-de-Dôme]

Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département du Puy-de-Dôme : Article 3
Arrêté préfectoral du 10 mars 1994 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département du Puy-de-Dôme]

Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département du Puy-de-Dôme : Article 4
Arrêté préfectoral du 10 mars 1994 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département du Puy-de-Dôme]




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